Pas d'appel pour les algues vertes dans l'actualité en Bretagne sur Breizhoo

ACTUALITÉS JOURNAUX CITOYENS JOURNAUX DE BORD FORUMS CARNET

Les informations en Bretagne

Vos informations locales

Département

Côtes d'armor
Finistère
Ille-et-Vilaine
Loire-Atlantique
Morbihan

Genre

Divers
Economie
Edition
Environnement
Histoire
Langue bretonne
Médias
Mer
Musique
Peinture
Photo
Politique
Portrait
Sport
Tourisme

Actualités

Archives

Flux RSS

Bretagne

L'actualité en Bretagne

Pas d'appel pour les algues vertes

L'Etat renonce à faire appel de sa condamnation pour la prolifération des algues vertes en Bretagne.

Le 3 novembre 2009, devant la cour administrative d'appel de Nantes, l'Etat a fait savoir qu'il ne demanderait pas de nouveaux procès en deuxième juridiction. Quelques instants plus tôt, sur une une chaîne de télévison, Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, avait indique que "l'Etat doit reconnaître ses responsabilités sur ces faits passés".

par JMP le 03/11/2009

Toute l'actualité pour Nantes

Envoi à un ami

A lire sur le même sujet sur Breizhoo

07/12/2011	Plainte au pénal contre les préfets des Côtes-d'Armor
07/10/2011	Plan préventif anti-algues vertes en Côtes d'Armor
01/09/2011	53 000 m3 d'algues vertes ramassées en Bretagne
16/02/2011	La Bretagne traîne les écologistes en justice
01/07/2010	Algues vertes à Douarnenez
26/06/2010	Algues vertes chez Marc Le Fur
28/05/2010	Le coût des algues vertes
22/04/2010	Plainte contre X dans le cadre des algues vertes
03/02/2010	134 millions d'euros contre les algues vertes
01/12/2009	Condamnation alourdie pour algues vertes
05/11/2009	Algues vertes disculpées à Binic
22/10/2009	Algues vertes, la faute aux agriculteurs
28/09/2009	Manifestation contre les algues vertes
06/09/2009	Algues vertes ramassées dès le printemps
05/09/2009	Mort suspecte parmi les algues vertes
03/09/2009	323 plaintes contre le préfet des Côtes-d'Armor
20/08/2009	Le Premier ministre au pays des algues vertes
06/08/2009	Le cheval et les algues vertes
16/08/2008	Deux chiens tués par des algues en Côtes d'Armor
25/10/2007	L'Etat condamné pour les algues vertes
09/10/2004	Un tribunal interdit l'extension d'une porcherie
26/02/2004	Les algues vertes au tribunal

Réactions et commentaires

Liens promotionnels

Vacances Krusoë
A partir de 280€ la semaine : Corse, Côte d'Azure, Costa Brava...

Et si vous étiez déjà marin ?
La Marine recrute 3000 marins par an.

Vinyz.com
Photos sur toile, stickers muraux.

Beton cire en Bretagne
Entreprise spécialisé depuis 5 ans dans les applications de béton ciré au sol, mûrs, douches italienne en Bretagne

VSBAT : Votre Solution BATeau
Ventes voiliers habitables neufs transportables et bateaux occasions du grand ouest

Votre lien promotionnel ici

DVD avec Amazon